Conditions Générales de Vente
RAISON SOCIALE
JOLIS TRÉSORS immatriculée au RCS de Vesoul sous le numéro 888317773.
Siret : 88831777300016
Siège social : 9 rue Leblond, 70000 Vesoul (France)
N° TVA intracommunautaire : FR 66888317773
Code APE : 4779Z
Directrice de la publication : Mélanie Friboulet
CONCEPTEUR
SAS Exoprink - 711 avenue Jean Aicard - 06700 Saint-Laurent-Du-Var
Immatriculée au RCS d'Antibes - SIRET : 82903507000012
Contact : 03 84 92 89 03 - contact@exoprink.fr
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site jolistresors.fr sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques. Ils sont la propriété exclusive de l'entreprise JOLIS TRÉSORS à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l'entreprise JOLIS TRÉSORS. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La création d'un lien hypertexte vers le site www.jolistresors.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de JOLIS TRÉSORS, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.